Le Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le : Mardi 14 mars à 18h30   – Salle du Conseil Municipal

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Décisions du Maire :
Décision N°2023-06 – Reconduction de l’adhésion à l’Association Départementale des Maires de la Seine-Maritime (ADM 76) pour l’année 2023 / publié le 24 mars 2023
Décision N°2023-05 – Demande de subvention Isolation thermique par l’extérieur et ajout d’un espace périscolaire de l’École élémentaire Victor Hugo / publié le 02 mars 2023
Décision N°2023-04 – Demande de subvention Création d’un espace socio-écologique et multisports / publié le 02 mars 2023
Décision n°2022-34 – Demande de subvention auprès de la Métropole pour le changement du système de sécurité incendie dans divers lieux / publié le 21 juillet 2022
Décision n°2022-35 – Modification de la régie de recettes Spectacles / publié le 15 juillet 2022
Décision n°2022-36 – Demande de subvention auprès de la Région et du Département/Équipement sportif piscine auprès de la Région et du Département / publié le 15 juillet 2022
Décision n°2022-37 – Demande de subvention auprès de la Métropole pour le remplacement d’extincteurs dans divers lieux / publié le 21 juillet 2022
Décision n°2022-38 – Demande de subvention auprès de la Métropole pour des travaux dans le bâtiment municipal abritant la Poste des Essarts / publié le 25 juillet 2022
Décision n°2022-39 – Adhésion à l’association Diagonale / publié le 16 septembre 2022
Décision n°2022-40 – Demande de subvention pour la mise en place de totems devant les écoles / publié le 25 octobre 2022
Décision n°2022-41 – Demande de subvention pour la mise en place de cylindres électroniques sur les bâtiments de la ville / publié le 25 octobre 2022
Décision n° 2023-01 – Assistance contentieuse et précontentieuse – incendie du 16 janvier 2023 / publié le 2 février 2023
Décision n° 2023-02 – Adhésion à l’association DIAGONALE  / publié le 9 février 2023
Décision n° 2023-03 – Adhésion à la FNCC (Fédération Nationales des Collectivités Territoriales pour la Culture) / publié le 9 février 2023

Arrêtés municipaux :
Arrêté n°2022-131 – Arrêté relatif à l’entretien des trottoirs et des rues de la commune. / publié le 28 juillet 2022
Arrêté n°2022-09 – Extinction partielle de l’éclairage public / publié le 29 septembre 2022                                               – Arrêté n°A.PVC-01-2022 – Réglementation des activités de démarchage à domicile et sur l’espace public et l’établissement de contrats hors établissement commercial / publié le 24 octobre 2022

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